Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTEC
CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Numéro de dépôt :
4396981
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
INTEC de CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Présentation de la marque INTEC

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS domicilié(e) 292 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur Manuel ROCHE domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque INTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEC arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes : le cnam école management & société intec , VAUCANSON , ENASS , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS , SISCOL , I.I.M. Institut International du Management , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, CNAM , LE CNAM ALUMNI , EICNAM , REMUT


CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS - 292 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France


INSCRIPTA, Monsieur Manuel ROCHE - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Services de conseillers relatifs à la gestion de carrière (conseils autres que ceux en matière d’éducation et de formation) ;

Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; formation et enseignement à distance ou par correspondance dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; épreuves pédagogiques dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; services de conseils en matière d'orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; services de formation professionnelle dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; services de formation et de formation complémentaire pour le perfectionnement du personnel, pour l'accès à l'emploi ou le retour à l'emploi, pour la gestion de carrière; services de formation pour le développement des ressources humaines; services de conseillers relatifs aux compétences professionnelles et à la gestion de carrière (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation; services de bibliothèque et de photothèque; services de publication et de publication électronique de livres, ouvrages éducatifs, journaux, revues, périodiques, annonces dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la comptabilité, de l’économie et de la finance; location de matériel d'enseignement.